MENTIONS LÉGALES
EDITEUR
Le présent site est la propriété de la société LCV FRANCE, Entreprise individuelle Jérôme Verenne, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de SEDAN sous le numéro 481 411 502 000 34, dont le siège social est 23 rue du 12ème Régiment de Chasseurs, 08200 SEDAN.
La société
LCV FRANCE est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts
Son numéro individuel d'identification est le FR63 481411502
Tel : 06 44 28 91 77
E-mail : lcvfrance@gmail.com
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de publication du site LCV FRANCE : Jérôme Verenne en qualité de Gérant .
Le site www.lcvfrance.fr a été enregistré auprès du CNIL sous la réference n°(en cours d'acquisition)
CONCEPTION & REALISATION
Conception et réalisation : Agence de Communication Graphik Impact
Site Web : www.graphik-impact.com
E-mail : contact@graphik-impact.com
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .
HEBERGEUR
Le site lcvfrance.fr est hébergé par la société Ovh, dont le siège social est à Roubaix .
OVH SAS
2 rue Kellermann
BP 80157 59100 Roubaix
Tél : +33 (0)3 20 45 36 80
CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
L'utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site.
L'utilisateur du site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'éditeur du site met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le site.
Les informations fournies par l'éditeur du site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. L'éditeur du site ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
En conformité avec les dispositions de la loi 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, les traitements automatisés de données à caractère personnel réalisés à partir du site ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.
L'utilisateur est informé que, conformément à l'article 32 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu'il communique du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l'éditeur du site, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'adresse suivante : LCV France - 23 rue du 12ème Régiment de Chasseurs, 08200 SEDAN / ou par mail en écrivant à lcvfrance@gmail.com.
L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
L'utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des données à caractère personnel auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'éditeur du site.
Toute représentation totale ou partielle du site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de l'éditeur du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques et sont déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'éditeur du site est donc prohibée par l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
